Les Conseils Municipaux
Conseil Municipal du 10 Février 2025
- Validation du PV du 23 décembre 2024
- Création d’un poste de rédacteur territorial à temps complet.
- Aménagement du bar de la salle des fêtes.
- Autorisation de mandatement avant vote du budget.
- Convention de participation – RISQUE SANTE- Lettre d’intention.
- Programme voirie 2025 – Demande de DETR 2025 et plan de financement.
- Servitude cimetière.
- OPAH.
- Recrutement d’un agent contractuel pour accroissement saisonnier d’activité (établi en application de l’article L.332-23-2° du CGFP) – Expositions estivales.
- Plan de financement et choix des entreprises – Logement T2 place du Coudert.
- Programme crépuscule.
- Questions diverses.
Conseil Municipal du 23 Décembre 2024
- Validation du PV du 09 décembre 2024
- Décision du Maire 2024-06
- Restauration et mise en valeur du retable de l’église de Tarnac
- Passation du contrat d’assurance statutaire du personnel CNRACL
- Exploitation forestière – assujettissement à la TVA
- Tarif du Service des Eaux
- Redevance Performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025
- Redevance Consommation d’eau potable et à la redevance pour performance des réseau d’eau potable pour l’année 2025
- Décisions modificatives budgétaires
- Questions diverses
Conseil Municipal du 09 Décembre 2024
- Validation du PV du 23 septembre 2024
- Fixation des modalités de mise en œuvre du Compte Epargne Temps (CET)
- Mise en œuvre de la participation employeur en matière de protection sociale complémentaire – risque prévoyance- procédure de convention de participation proposée par le CDG19
- Décisions modificatives budgétaires
- Programme annuel des coupes de bois – Exercice 2025
- Couverture du Moulin d’Orliac
- Remboursement intervention lave-vaisselle par le comité des fêtes
- Remboursement de la facture alimentaire pour le vernissage d’expositions par l’Association de Recherche Historique et Archéologique (ARHA)
- Questions diverses :
- Saisine pour modification de la délibération 2023-04 “mise en place du RIFSSEP”
- Voies vertes pâles
Conseil Municipal du 23 Septembre 2024
- Validation du PV du 05 août 2024
- Dissolution du CCAS
- Décisions modificatives budgétaires
- Occupation du domaine public – Télécommunication – Exercice 2024
- Subventions aux associations
- Achat d’un terminal de paiement CB pour le camping
- Don d’un terminal de paiement CB au comité des fêtes
- Choix de l’entreprise – Réfection du retable
- Choix de l’entreprise – Réfection de la toiture du moulin d’Orliac
- Plan de financement et choix de l’entreprise – Terrain multisports
- Création d’un poste d’agent de maîtrise à temps complet
- Décision de réalisation des travaux de réfection du pont de Theillet
- Demande de subvention – 80ème anniversaire de la Libération
- Questions diverses : Compte épargne temps – Prévoyance
Conseil Municipal du 05 Août 2024
- Validation du PV du 10 Juin 2024
- Décision(s) du Maire
- Contrat gaz mairie et maison communale
- Médecine préventive année 2024
Conseil Municipal du 10 Juin 2024
- Validation du PV du 08 Avril 2024
- Décision(s) du Maire
- Recrutement d’un agent pour accroissement saisonnier – Exposition
- Recrutement d’un agent pour accroissement saisonnier – Service technique
- Décisions modificatives Budget Eaux et Assainissement
- Attribution des subventions aux associations – article 6574
- Attribution d’une subvention exceptionnelle – particpation championnat de France UNSS de tennis
- Achat de mobilier pour le gîte
Conseil Municipal du 08 Avril 2024
- Validation du PV du 18 Mars 2024
- Enquête publique unique sur les demandes de déclaration d’intérêt général et d’autorisation environnementale présentées par la communauté de communes Vézère-Monédières-Millesources, dans le cadre du programme de travaux intitulé contrat territorial « sources en action » au profit du bassin versant de la Vienne amont pour la période 2024/2029 – Avis du conseil municipal.
- Correction des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) sur la commune
- Programme voirie 2024 – Modification plan de financement et demande de subvention.
- Programme voirie 2024 et Aménagement des places du bourg – Choix de l’entreprise.
- Aménagement place des Chênes et place du Champ de Foire : Demande de subvention au titre des aménagements d’espaces publics – Contrat de solidarité communale 2023-2025 – Année 2024
- Approbation des comptes de gestion du Budget Principal et du Service des Eaux – Exercice 2023
- Vote du compte administratif du Service des Eaux- Exercice 2023
- Affectation des Résultats du Service des Eaux
- Vote du compte administratif du Budget Principal- Exercice 2023
- Affectation des Résultats du Budget Principal
- Vote des taux d’imposition- Exercice 2024
- Prestations du Budget Principal facturées aux budgets du Service des Eaux et du CCAS – Exercice 2024
- Vote du budget primitif du Service des Eaux – Exercice 2024
- Vote du budget primitif du Budget Principal – Exercice 2024
- Questions diverses
Conseil Municipal du 18 Mars 2024
- Validation du PV du 05 Février 2024
- Décision(s) du Maire
- Recrutement d’un agent pour accroissement saisonnier – Exposition
- Participation de l’employeur à la PSC – RISQUE PREVOYANCE – Procédure de convention de participation portée par le Centre de Gestion de la Corrèze
- Convention de mise à disposition de surveillant de baignade 2023 par le SDIS
- Versement d’une subvention de fonctionnement au budget du CCAS
- Fondation du Patrimoine – Adhésion 2024
Conseil Municipal du 05 Février 2024
- Validation du PV du 15 Janvier 2024
- Exonération en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élevée
- Réfection du pont de Theillet – Plan de financement et demande de subvention
- Transformation d’un lavoir en halle – Plan de financement et demande de subvention
- Programme voirie 2024 – Plan de financement et demande de subvention
- Agrandissement du cimetière – Choix des entreprises pour l’aménagement de l’espace cinéraire.
Conseil Municipal du 15 Janvier 2024
- Définition de zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) sur la commune.
Conseil Municipal du 18 Décembre 2023
- Validation du PV du conseil municipal du 16 octobre 2023
- Pont de Theillet : attribution de la maîtrise d’œuvre.
- Schéma Directeur d’Assainissement – attribution de la maîtrise d’œuvre
- Terrain multisports : Demande de subvention et choix de l’entreprise
- Création d’un parcours « Armand Gatti » – Demande de subvention et plan de financement
- Délégation d’attribution du conseil municipal au Maire en matière de marchés publics et leurs avenants – Modification du seuil
- Programme voirie 2024
- Recrutement le cas échéant d’un agent contractuel – Établi en application des articles L.332-8 pour le poste d’adjoint technique territorial de 25 heures hebdomadaires
- Passation du contrat d’assurance statutaire du personnel CNRACL
- Modification du circuit Terra Aventura
- Décisions modificatives budgétaires
- Schéma Directeur d’Assainissement – Demandes d’aides
- Questions diverses
Conseil Municipal du 16 Octobre 2023
- Validation du procès-verbal du conseil du 25 septembre 2023
- Contrat assurance multirisque
- Questions diverses
Conseil Municipal du 25 Septembre 2023
- Validation du procès-verbal du conseil du 12 juin 2023
- Rapport des décisions du Maire
- Désignation du référent déontologue de l’élu local
- Conventionnement avec le Centre de Gestion de la Corrèze pour la mise en place du dispositif de signalement des actes de violence et de harcèlement
- Mise à jour du tableau des emplois
- Redevance occupation du domaine public – Orange – Exercice 2023
- Subvention de fonctionnement supplémentaire pour le budget du CCAS
- Perte pour créance irrécouvrable budget Principal
- Perte pour créance irrécouvrable budget du Service des Eaux
- Décisions modificatives budgétaires
- Destination des coupes de bois – Exercice 2024
- Achat des parcelles AC 99 – 101 – 103 – 110
- Contrat location copieur, sauvegarde et ordinateur de la mairie
- Fermeture du pont de Theillet et travaux de voirie pour déviation
- Vigifoncier
- Questions diverses
Conseil Municipal du 09 Août 2023
- Validation du procès-verbal du conseil du 11 avril 2023
- Aménagement d’un city stade
- Réhabilitation d’un logement communal type T2 – Demande de subvention
- Bouclier énergétique : Adhésion au groupement de commande
- Programme voirie 2023 complémentaire
Conseil Municipal du 12 Juin 2023
- Validation du procès-verbal du conseil du 09 mai 2023
- Rapport des décisions du Maire
- Programme voirie 2023 – Choix de l’entreprise
- Attribution des subventions aux associations
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 abrégée au 1er janvier 2024
- Questions diverses
Conseil Municipal du 11 Avril 2023
- Validation du procès-verbal du conseil du 23 février 2023
- Décisions du Maire
- Participation aux frais de déplacement d’un compteur d’eau au village Le Treich
- Mise en œuvre du programme CREPUSCULE du Syndicat de la Diège pour la rationalisation et rénovation des luminaires d’éclairage public. Phase avant-projet : engagement dans la démarche
- Aides aux collectivités – contractualisation départementale 2023-2025
- Aménagement du cimetière tranche 2 : Demande de subvention au titre des aménagements d’espaces publics contrat de solidarité communale 2023-2025
- Restauration de quatre tableaux de Roger Nivelt
- Approbation des comptes de gestion du Budget Principal et du Service des Eaux – Exercice 2022
- Vote du compte administratif du Service des Eaux- Exercice 2022
- Affectation des Résultats du Service des Eaux
- Vote du compte administratif du Budget Principal- Exercice 2022
- Affectation des Résultats du Budget Principal
- Vote des taux d’imposition- Exercice 2023
- Prestations du Budget Principal facturées aux budgets du Service des Eaux et du CCAS – Exercice 2023
- Vote du budget primitif du Service des Eaux – Exercice 2023
- Vote du budget primitif du Budget Principal – Exercice 2023
- Question diverses
Conseil Municipal du 21 Février 2023
- Validation du procès-verbal de la réunion du 30 janvier 2023.
- Décisions du Maire.
- Mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l’Expérience et de l’Engagement Professionnel.
- Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité. Établie en application de l’article 3 I 1° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée. (Service restauration).
- Recrutement d’un agent pour accroissement saisonnier d’activité. Établie en application de l’article 3 I 2° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée. (Expositions estivales 2023).
- Recrutement d’un agent pour accroissement saisonnier d’activité. Établie en application de l’article 3 I 2° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée. (Service technique – Sport Nature).
- Aménagement cimetière tranche 2 – Choix des entreprises.
- Aménagement cimetière tranche 3 – Plan de financement et demande de subvention.
- Programme voirie 2023 – Plan de financement et demande de subvention.
- Aménagement des places du bourg – Plan de financement et demande de subvention.
- Convention de mise à disposition de surveillant de baignade 2023 par le SDIS.
- Médecine préventive.
- Questions diverses.
Conseil Municipal du 30 Janvier 2023
- Validation du procès-verbal de la réunion du 19 décembre 2022.
- Vente de bois – Exercice 2023.
- Composition du conseil communautaire suite à l’intégration de Bugeat.
- Démission de M. Christian Bouillier – Election d’un délégué suppléant de la commune au Comité du Syndicat de la Diège.
- Questions diverses
Conseil Municipal du 19 Décembre 2022
- Validation du procès-verbal de la réunion du 14 novembre 2022.
- Décisions du Maire
- Recrutement d’un agent recenseur
- Passation du contrat d’assurance statutaire du personnel CNRACL
- Facturation consommation électricité de la boulangerie
- Vente de bois – Exercice 2023
- Poursuite des travaux « parking à côté de l’église » – Modification du choix de l’entreprise
- Demande de subvention Départementale – Contrat CSC Equipement pour le cabinet médical et plan de financement.
- Vente d’une parcelle de terrain à Monsieur Serge CHAMPSEIX
- Aménagement du camping phase 2 – Choix des entreprises
- Demande de subvention au département pour l’achat d’une saleuse
- Questions diverses
Conseil Municipal du 14 Novembre 2022
- Validation du procès-verbal de la réunion du 04 octobre 2022.
- Décisions du Maire
- Demande d’adhésion de la commune de Bugeat à la communauté de communes Vézère-Monédières-Millesources
- Adhésion au CAUE
- Délégation au Maire pour l’opération OPAH
- Demande de subvention Départementale – Contrat CSC Aménagement du camping phase 2 et plan de financement.
- Réfection du moulin « section Orliac »
- Coupe de bois Exercice 2023
- Choix des amortissements M14 « subventions d’équipement »
- Décisions modificatives budgétaires Budget Principal
- Adhésion à la plateforme des marchés publics de la Corrèze
- Questions diverses
Conseil Municipal du 04 Octobre 2022
- Validation du procès-verbal du conseil municipal du 31 août 2022.
- Cession à titre gratuit d’un terrain à la commune, par les consoeurs SAUVANT, pour l’agrandissement du cimetière.
- Cession à titre gratuit d’un terrain à la commune, par Monsieur Bernard LEDUC, pour l’agrandissement du cimetière
- Cession à titre gratuit d’un terrain à la commune, par Madame Simone DOISY, pour l’agrandissement du cimetière.
- Cession à titre gratuit d’un terrain (derrière l’agrandissement du cimetière) à la commune, par Madame Catherine LUCE.
- Acceptation d’un legs grevé de conditions.
- Acquisition de terrains le long du ruisseau de l’Enclose, en amont du plan d’eau.
- Acquisition de terrains le long du ruisseau de l’Enclose, en aval du plan d’eau.
- Levée de servitude communale de passage sur le terrain de Monsieur et Madame SCHOENMAKERS.
- Création d’un site internet et d’un nom de domaine.
- Attribution du logement 1 place de l’Église.
- Subvention de sponsoring pour Tristan Humbert.
- Questions diverses.
Conseil Municipal du 31 Août 2022
- Validation du procès-verbal du conseil municipal du 27 juin 2022
- Décision du Maire n° 2022-01
- Attribution du logement 1 place de l’Église
- Convention de mise à disposition du Service Assistance Réseaux d’Eau Potable et d’Assainissement – Syndicat de la Diège
- Décision modificative du Budget Principal
- Remboursement, au comité des fêtes de Tarnac, de l’animation à l’occasion de la « Balade secrète en Corrèze » du 13 août 2022
- Remboursement, du comité des fêtes de Tarnac, de l’achat de fourniture pour le marché d’été du 13 août 2022
- Bail du local commercial et du logement de la boulangerie
- Questions diverses
Conseil Municipal du 27 Juin 2022
- Aménagement du cimetière – Tranche 1 : Demande de subvention au titre des aménagements d’espaces publics – CSC 2021-2023.
- Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins 3 500 habitants.
- Acquisition terrain AD 51 (derrière le cimetière) de M et Mme SCHOMBERG.
- Mise en oeuvre d’une procédure semi-budgétaire.
- Révision du loyer logement 1 place de l’Eglise.
- Achat de matériel professionnel de restauration d’occasion.
- Achat de tableau d’art
- Achat d’un tableau d’affichage administratif extérieur
- Emploi pour accroissement saisonnier (Expositions)
- DM2 – Budget Principal – Exercice 2022
- Emploi pour accroissement saisonnier (Ménage camping)
- Questions diverses
Conseil Municipal du 17 Mai 2022
- Décisions modificatives budgétaires du budget principal
- Décisions modificatives budgétaires du service des eaux
- Répartition des crédits du compte 6574 aux associations
- Redevance occupation du domaine public Télécommunication – Exercice 2022
- Tarif du Service des Eaux
- Tarif interventions sur le réseau AEP commun aux communes de Faux-la-Montagne (Chatain) et de Tarnac
- Programme voirie 2022 et aménagement du cimetière tr 1 – Choix de l’entreprise
- Adhésion à l’Agence Départementale Corrèze Ingénierie
- Don de terrain (derrière l’agrandissement du cimetière) à la commune
- Attribution du logement n° 2 du 2 avenue de la mairie
- Création de postes pour avancement de grade
- Emploi pour accroissement saisonnier (Expositions)
- Emploi pour accroissement temporaire d’activité (Service technique)
- Délibération relative à la journée de solidarité
- Mise à jour du règlement intérieur du personnel
- Questions diverses
Conseil Municipal du 12 Avril 2022
- Modification des statuts de la Communauté de Communes CCV2M
- Engagement de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH)
- Approbation des comptes de gestion du Budget Principal et du Service des Eaux – Exercice 2021
- Vote du compte administratif du Service des Eaux- Exercice 2021
- Affectation des Résultats du Service des Eaux
- Vote du compte administratif du Budget Principal- Exercice 2021
- Affectation des Résultats du Budget Principal
- Vote des taux d’imposition- Exercice 2022
- Prestations du Budget Principal facturées aux budgets du Service des Eaux et du CCAS – Exercice 2022
- Vote du budget primitif du Service des Eaux – Exercice 2022
- Vote du budget primitif du Budget Principal – Exercice 2022
- Questions diverses
Conseil Municipal du 29 Mars 2022
- Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget
- Camping municipal de l’Enclose – TARIFS
- Modification du plan de financement – Ravalement de l’arche entre “les petites maisons” et la mairie
- Modification du plan de financement – Réfection de la toiture du lavoir place du Champ de Foire
- Questions diverses
Conseil Municipal du 10 Mars 2022
- Intervention du CEN
- Echange de terrains entre la commune de Tarnac et les consorts Durieux
- Convention de mise à disposition de surveillant de baignade 2022 par le SDIS
- Projet de délibération journée de solidarité et mise à jour du règlement intérieur du personnel
- Validation du devis de la fontaine l’esquise et du plan de géolocalisation du réseau d’eau – Section de Clupeau
- Questions diverses
Conseil Municipal du 17 Janvier 2022
- Modification de l’ordre hiérarchique des élus
- Achat terrain Lair/Commune de Tarnac
- Programme voirie 2022 – Modification
- Agrandissement du cimetière phase II – Plan de financement et Demande de subvention
- Vente de bois section de Clupeau
- Montant des loyers des logements communaux : 1 bis place de l’église et 2 avenue de la mairie
- Passation du contrat d’assurance statutaire du personnel CNRACL
- Débat sur les nouvelles dispositions relatives à la protection sociale complémentaire
- Questions diverses
Conseil Municipal du 25 Novembre 2021
- Intervention du CEN
- Renouvellement des contrats d’assurances multirisques
- Don de terrain à la commune
- Adhésion au CAUE
- Demande de subvention amenagement du camping – CRTE
- Schéma directeur d’assainissement
- Aide complémentaire accordée par l ’association ZANAROFF
- Repas de l’ARHA
- Programme de voirie 2022
- Délibération RPQS
- Cadeaux de Noël 2021 des enfants de l’école
- Intervention du CPIE à l’école
- Questions diverses
Conseil Municipal du 30 Août 2021
- Redevance occupation du domaine public Télécommunication – Exercice 2021
- Demande de subvention Conseil Départemental CSC 2018-2020 – Aménagement d’un lieu d’accueil médical et paramédical / Création d’un espace de soins et de consultations
- Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité. Etablie en application de l’article 3 I 1° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée – service restauration
- Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité. Établie en application de l’article 3 I 1° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée. – service technique bâtiments communaux
- Création au tableau des effectifs un emploi permanent à temps non complet et relative au recrutement le cas échéant d’un agent contractuel (agent de restauration collective)
- Création au tableau des effectifs un emploi permanent à temps non complet et relative au recrutement le cas échéant d’un agent contractuel (agent d’entretien des bâtiments communaux)
- Plan de vente de Corrèze Habitat
- Aide accordée par l’association Zanaroff
- Remboursement des frais du repas du 15 juillet 2021 organisé par l’Association de Recherche Historique et Archéologique (ARHA)
- Demande de subvention et plan de financement : réfection toiture du lavoir place du Champs de Foire
- Demande de subvention et plan de financement : ravalement de l’arche entre la Mairie et les Petites Maisons
- Questions diverses
Conseil Municipal du 07 Juillet 2021
- Programme voirie 2021 – Définition des réfections.
- Programme voirie 2021 – Choix de l’entreprise.
- Décision modificative n°1 – Budget Service des Eaux – Exercice 2021.
- Question diverses
Conseil Municipal du 21 Juin 2021
- Contrat pour accroissement temporaire d’activités – Maison communale.
- Contrat pour accroissement saisonnier d’activités – Service technique.
- Question diverses
Conseil Municipal du 25 Mai 2021
- Répartition des crédits de l’article 6574 aux associations
- Approbation du Contrat de Solidarité Communale – CSC 2021-2023
- Décisions modificatives budgétaires
- Contrats pour accroissement saisonnier d’activités : expositions, sport nature et service
technique - Actualisation convention et nouveaux tarifs de la redevance pour l’assainissement non collectif
- Programme voirie 2021
- Questions diverses
Conseil Municipal du 12 Avril 2021
- Demande de subvention et modification du plan de financement – Agrandissement du
cimetière Phase 1. - Demande de subvention et modification du plan de financement – Travaux accessibilité PMR maison communale.
- Demande de subvention et modification du plan de financement – Phase 2 aménagement du camping de Tarnac.
- Demande de subvention et modification du plan de financement – Réaménagement de la
mairie avec mise aux normes ERP. - Approbation des comptes de gestion du Budget Principal et du Service des Eaux – Exercice 2020
- Vote du compte administratif du Service des Eaux- Exercice 2020
- Affectation des Résultats du Service des Eaux
- Vote du compte administratif du Budget Principal- Exercice 2020
- Affectation des Résultats du Budget Principal
- Vote des taux d’imposition- Exercice 2021
- Prestations du Budget Principal facturées aux budgets du Service des Eaux et du CCAS –
Exercice 2021 - Vote du budget primitif du Service des Eaux – Exercice 2021
- Vote du budget primitif du Budget Principal – Exercice 2021
- Tarifs du Service des Eaux
- Question diverses
Conseil Municipal du 29 Mars 2021
- Recrutement d’agents pour accroissement temporaire d’activité pour les services de
restauration et d’entretien des locaux. - Délibération instituant les indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
- Agrandissement du cimetière Phase 1, demandes de subventions.
- Travaux accessibilité PMR maison communale, demandes de subventions.
- Phase 2 aménagement du camping de Tarnac, demande de subventions.
- Réaménagement de la mairie avec mise aux normes ERP, demandes de subventions.
- Convention de mise à disposition de surveillant de baignades 2021 par le SDIS.
- Soutien à la candidature au label Réserve Internationale de Ciel Étoilé du Parc naturel
régional de Millevaches en Limousin. - Adhésion au Faclim – (Fonds d’Art Contemporain du Limousin).
- Modification de la régie de recettes du camping municipal.
- Autorisation de mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget –
Budget Principal. - Classement chemin en voie communale.
- Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité – Service technique.
- Questions divers.
Conseil Municipal du 05 Février 2021
- Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité. Établie en application de
l’article 3 I 1° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée. (service restauration). - Médecine préventive
- Convention de mise à disposition du Service « ÉQUIPEMENTS COLLECTIFS » du Syndicat de la DIEGE.
- Bail civil entre la Commune de Tarnac et le Conservatoire des Espaces Naturels de Nouvelle Aquitaine (CEN) pour la source de La Berbeyrolle.
- Acceptation d’un don grevé de conditions.
- Étude diagnostique et schéma directeur AEP – travaux liés à la mise en place d’équipements
de sectorisation sur le réseau de distribution d’eau potable communal. - Vente d’un terrain entre la commune et Monsieur Champeaux.
- Vente et achat de terrains entre la commune et Monsieur Lair.
- Annulation de l’attribution de la DETR pour le projet de la salle des fêtes.
- Mandatement des dépenses avant le vote du budget.
- Questions divers.
Conseil Municipal du 14 Décembre 2020
- Recrutement d’agents pour accroissement temporaire d’activité – Service restauration collective et entretien
- Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité – Service technique
- Achat et dons de terrains pour l’agrandissement du cimetière
- Création d’un espace de soins et de consultations – choix des entreprises
- Convention exploitation groupées ONF
- Décisions modificatives fin d’exercice
- Demande de dérogation pour autorisation de construire
- Remboursement d’une facture d’équipement et de fourniture pour un logement communal
- Questions diverses.
Conseil Municipal du 26 Novembre 2020
- Assurance statutaire du personnel titulaire CNRACL
- Achat d’un véhicule – Renault Kangoo II Express
- Créance éteinte
- Décisions modificatives budgétaires
- Désignation du correspondant défense
- Contrat du personnel de la maison communales
- Remboursement cadeaux de Noel 2020 des enfants de l’école
- Questions diverses.
Conseil Municipal du 02 Novembre 2020
- Plan de financement – Demande de subvention pour le projet « assurer le développement du tourisme et la valorisation de la commune à travers le développement du loisir pêche.
- Créance éteinte.
- Décision modificative budgétaire – Budget Principal – DM1 – Exercice 2020.
- Redevance occupation du domaine public Télécommunication – Exercice 2020.
- Adhésion au Faclim – (Fonds d’Art Contemporain du Limousin).
- Travaux T2 – Maison communale.
- Nouveau contrat de location : « Photocopieur, Ordinateurs et Sauvegarde » de la mairie.
- Création des Commissions Communales et désignation de ses membres.
- Approbation du plan d’actions pour l’amélioration de l’état écologique du ruisseau de l’Enclose
- Signature d’une convention de droit d’usage, entre la commune et le syndicat mixte DORSAL.
- Questions diverses
Conseil Municipal du 24 Août 2020
- Proposition liste de 24 personnes pour siéger en commission communale des impôts directs (CCID)
- Mise en place de la réglementation des boisements et intégration à la délibération départementale
- Création d’un espace de soins et de consultation – Modification du plan de financement
- Création d’un espace de soins et de consultations – Choix de l’architecte
- Approbation du plan d’actions pour l’amélioration de l’état écologique du ruisseau de l’Enclose
- Répartition des crédits de l’article 6574 aux associations.
- Modification des horaires du service technique
- Utilisation du Service Public de l’Emploi Temporaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
de la Corrèze - Questions diverses
Conseil Municipal du 10 Juillet 2020
- Election du grand électeur pour les élections sénatoriales du 27 septembre 2020
- Versement des indemnités de fonctions du Maire
- Versement des indemnités de fonctions des adjoints aux Maire et Conseillers Délégués
- Prestations du Budget Principal facturées aux budgets du Service des Eaux et du CCAS – Exercice 2020
- Vote du budget primitif du Service des Eaux – Exercice 2020
- Vote du budget primitif du Budget Principal – Exercice 2020
- Questions diverses
Conseil Municipal du 26 Juin 2020
Vote des taux d’imposition.
Autorisation de recrutement d’agents non titulaires de remplacement.
Contrats occasionnels – Expositions – Sport Nature – Service technique.
Délégations d’attribution du conseil municipal au Maire.
Questions diverses
Conseil Municipal du 09 Juin 2020
- Remboursement par l’assurance du sinistre de l’atelier communal.
- Subvention exceptionnelle – Instance de Coordination de l’Autonomie de Bugeat.
- Avenant du Contrat de Solidarité Départemental 2018-2020 – Aménagement du camping.
- Choix du Bureau pour le contrôle technique (mission CT) – Création d’un espace de soins et de consultations.
- Convention de mise à disposition de surveillant de baignade 2020 par le SDIS.
- Détermination des noms de voies de la commune.
- Questions diverses.
Conseil Municipal du 27 Mai 2020
- Installation des conseillers municipaux, élection du maire et des adjoints, feuille de proclamation et tableau du conseil municipal
Conseil Municipal du 22 Avril 2020
- DSIL 2020 Plan de financement espace de consultation et de soins
Conseil Municipal du 26 Février 2020
- Approbation des comptes de gestion du
- Budget Principal et du Service des Eaux– Exercice 2019
- Vote du compte administratif du Service des Eaux- Exercice 2019
- Affectation des Résultats du Service des Eaux
- Vote du compte administratif du Budget Principal- Exercice 2019
- Affectation des Résultats du Budget Principal
- Mandatement des dépenses avant le vote du budget
- DETR 2020 Espace de consultation et de soins
- DSIL 2020 Espace de consultation et de soins
- Demande de subvention exceptionnelle
- Coupe de bois section de Clupeau
- Communauté de communes – modification des statuts site des Bariouses
- Convention Armand Gatti
- Voirie Orliac 2020
- Bassin versant de l’Enclose
- Calendrier des expositions des « petites maisons »
- Villages étoilés
- Questions diverses
Conseil Municipal du 14 Janvier 2020
- Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020
- Facturation à la communauté de commune V2M des frais d’inauguration du Tiers Lieu et de la Médiathèque
- Contrat d’assurance maladie du personnel titulaire CNRACL
- Vente du terrain Arfeuillère à côté de l’église
- Eclairage du parking et des abords de l’église
- Demande DETR 2020
- Référents école et restauration scolaire
- Interdiction de circulation des véhicules à moteur sur la zone humide de la Chandouille
- Village étoilé
- Stèle Armand Gatti – procédure d’achat du terrain
- Question diverses
2021